Université de Strasbourg: Sécurité sociale étudiante
PertinenceSécurité sociale étudiante
Sécurité sociale étudiante
L'affiliation à la Sécurité sociale étudiante est en principe obligatoire. Elle s'effectue en même temps que l'inscription administrative à l'université. Les étudiants ont le choix entre deux centres payeurs : la LMDE ou la MGEL. Vous avez ainsi droit au remboursement de vos soins en cas de maladie ou de maternité pendant toute...
Site : unistra.fr
Thèmes liés : couverture securite sociale a l'etranger / assurance securite sociale a l'etranger / securite sociale caisse des francais a l'etranger / remboursement securite sociale etudiante lmde / remboursement securite sociale etudiante salarie
Convention collective nationale du personnel des ...
PertinenceConvention collective nationale du personnel des organismes de sécurité sociale. Les contentieux se multiplient
Nous ne sommes pas les premiers à Bordeaux à avoir tenté la grande aventure judiciaire, celle qui comme le Red Bull donne des ailes et invite nos employeurs au respect de la règle de droit. D'autres avant nous, toujours isolés en nombre et en publicité, ont pourtant entrepris...
Date: 2017-05-12 13:08:33
Site : http://focaf33.blogspot.comThèmes liés : article 32 convention collective des organismes de securite sociale / convention collective des agents des organismes de securite sociale / convention collective des organismes de securite sociale / convention collective securite sociale / convention collective prevention et securite
Localiser les droits des travailleurs détachés dans le ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 26 mai 2016
RAPPORT D'INFORMATION
au nom de la commission des affaires européennes (1) sur la proposition de révision ciblée de la directive 96/71/CE relative au détachement des travailleurs,
Par M. Éric BOCQUET,
(1) Cette commission est composée de : M. Jean Bizet, président ; MM. Michel Billout, Michel Delebarre, Jean-Paul...
Date: 2016-06-01 07:44:41
Site : senat.frThèmes liés : l. 500 de la securite sociale / regime securite sociale education nationale / securite sociale regime local ou general / remboursement securite sociale regime general / cotisation securite sociale regime general
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
PertinenceUne question?
RAPPEL : A l'intention des Chefs d'Etablissement
Depuis 2005 si vos salaires cumulés (Etat-OGEC) dépassent le plafond de la SS (2516 EUR/mois brut en 2005- 3218 EUR brut/mois en 2016) vous avez payé trop de charges sociales "retraite"... pour rien, interrogez-nous, nous vous donnerons les démarches à effectuer pour vous faire rembourser le trop versé et ça marche, la...
Site : http://retraiteenseignementprive.com
Thèmes liés : retraite de base des salaries du regime general de securite sociale / retraite de base du regime general de la securite sociale / montant maximum retraite regime general securite sociale / caisse retraite regime general securite sociale / montant retraite regime general securite sociale
UNIFORM PN | Formation AMADEUS, ALTEA, MEDIALOG, TOEIC
PertinenceCréneau horaire
Commentaire
Depuis 1986, la vocation de notre institut est de dispenser une formation sur mesure, adaptée aux métiers de l'aéronautique et de l'aéroport : hôtesse de l'air, steward, agent d'escale, agent de réservation ou de sûreté aéroportuaire, mais également agent d'accueil en aéroport ou en entreprise, et enfin réceptionniste hôtelier.
Si vous ne savez pas...
Date: 2017-04-01 13:43:27
Site : http://www.uniformpn.comThèmes liés : formation d agent de securite / demande d'emploi agent de securite / demande d emploi agent de securite / recherche emploi d'agent de securite / emploi d'agent de securite
FRANCE SECURITY - Société de sécurité, Paris, Hauts-de ...
PertinenceVotre entreprise de sécurité à Paris
France SECURITY
France SECURITY est une entreprise à taille humaine crée le 09 juillet 2011 et qui est toujours dirigée par son fondateur.
Bénéficiant d'une longue expérience en sécurité privée, le gérant de France Security a souhaité crée son entreprise en alliant le fonctionnement des grands groupes qu'il a rencontré à la réactivité d'une...
Site : http://www.france-securite-gardiennage.fr
Thèmes liés : societe d'agent de securite en ile de france / creer une entreprise de securite privee en france / entreprise de securite privee en ile de france / entreprise alarme securite incendie ile de france / creer une societe de securite privee en france
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...
PertinenceUnion de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le logotype actuel des Urssaf.
En France , les Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales, constituent un réseau d'organismes privés avec une mission de service public...
Date: 2017-04-27 16:32:57
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cotisation securite sociale regime general / code securite sociale regime general / retraite de base des salaries du regime general de securite sociale / caisse retraite regime general securite sociale / caisse securite sociale regime general
PLAN GÉNÉRAL DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE ...
Pertinenceil y a 1 ans
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1 SÉCURITÉ PLAN GÉNÉRAL DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ Le Plan Général de Coordination en matière de et de Santé (PGCSS) est un document écrit et rédigé par le coordonnateur qui définit, en lien avec l organisateur, les mesures propres à prévenir les risques liés aux travaux de montage et...
Site : http://docplayer.fr
Thèmes liés : plan general de coordination en matiere de securite et de protection de la sante / plan general de coordination securite et protection de la sante / lettre de demande d'emploi agent de securite / modele demande d'emploi agent de securite / demande d'emploi agent de securite
L’invalidité au titre des lois régissant la sécurité ...
PertinenceEn vertu de la législation régissant le domaine de la sécurité sociale en Algérie, l'invalidité est gérée par des dispositions d'un droit spécifique, bien entendu, c'est la loi 83-11 du 02 juillet 1983 modifiée et complétée.
- Quelles sont les conditions pour avoir ce droit ?
En premier lieu, l'invalidité est attribuée à l'assuré avant d'atteindre l'âge de la retraite (60 ans),...
Date: 2017-05-12 23:11:33
Site : http://www.village-justice.comThèmes liés : calcul pension d invalidite securite sociale / demande pension d'invalidite securite sociale / pension d'invalidite 3eme categorie de la securite sociale / pension d'invalidite code de la securite sociale / pension d'invalidite de la securite sociale
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArt. 18/1 .[ 1 La présente sous-section s'applique :
1° à la Sûreté de l'Etat pour l'exercice, sur le territoire du Royaume, des missions visées aux [ 2 articles 7, 1° et 3° /1 et 8, 1° à 4° ;] 2 , sans préjudice de l'article 18/9, § 1er, 1°;
2° au Service général du renseignement et de la sécurité des Forces armées pour l'exercice, sur le territoire du Royaume,...
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : france organisation securite service / securite du systeme d'information bancaire / securite du systeme d information / cours d agent de securite / securite systeme informatique
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
PertinenceLa jurisprudence sociale est très libérale par rapport à ces exigences. Elle admet que la preuve du contrat de travail soit rapportée par un commencement de preuve par écrit [47] , et ceci dans la mesure où elle estime que le lien de subordination dans lequel se trouve le salarié crée pour celui-ci une impossibilité morale [48] de se procurer une preuve littérale de l'acte juridique...
Date: 2003-04-25 12:35:13
Site : http://www.glose.orgThèmes liés : exemple contrat de travail agent de securite / modele contrat de travail agent de securite / contrat de travail type agent de securite / contrat de travail agent de securite / cours d agent de securite
Bulletin Officiel du ministère de la Justice
Pertinence* Code de procédure pénale (2e partie : décrets en Conseil d’État) et relatif aux frais de justice)
Le décret n° 99-203 du 18 mars 1999 réalise une refonte globale du titre dixième de la deuxième partie du code de procédure pénale consacré aux frais de justice criminelle, en poursuivant deux objectifs principaux :
Site : http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : commission d'indemnisation des victimes d'infraction expertise / article du code de la securite sociale / droit des victimes procedure penale / valeur des lettre cles securite sociale / medecin conseil securite sociale demande d'informations
Emploi Sécurité | Offre d'emploi Sécurité | Monster
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Emploi Sécurité
26 offres d'emploi Sécurité trouvées sur Monster.
26 offres d'emploi
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Site : https://www.monster.fr
Thèmes liés : offres d'emploi agent de securite / offres d emploi d agent de securite / offre d emploi agent de securite / offres emploi agent de securite / emploi d'agent de securite
Panorama de la jurisprudence sociale 2012 : ce qu’il faut ...
PertinenceEt voilà l'année 2012 s'écoule et comme à son habitude la jurisprudence de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation a été riche en rebondissement. Rétrospective sur les arrêts qui ont marqué la vie sociale des entreprises en cette année 2012.
Période d'essai
La Cour de Cassation a jugé au visa des dispositions de la convention internationale n°158 qu'est déraisonnable, au...
Site : https://www.widoobiz.com
Thèmes liés : cour de cassation de securite sociale de paris / cours d agent de securite / contrat de travail agent de securite / aide aux victimes d'accident de travail / aide aux victimes d accident du travail
Gardes statiques, extractions judiciaires, des réformes ...
PertinenceLecture confort Lecture confort Imprimer
Les extractions judiciaires (transports de détenus conduits sous surveillance en dehors de l'établissement de détention lorsqu'ils doivent comparaître devant une juridiction judiciaire) et les gardes statiques, sont des missions fortement consommatrices en personnels des FSI (forces de sécurité intérieure, police, gendarmerie) et de l'administration...
Site : http://www.ifrap.org
Thèmes liés : demande d'emploi agent de securite / demande d emploi agent de securite / cours d agent de securite / taux horaire agent securite coef 120 / nombre d'entreprise de securite privee en france
TASS (Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale)
PertinenceTASS (Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale)
TASS : l'assureur peut discuter la qualification de faute inexcusable en tant que partie à part entière
19/02/2015 | Institutions | faute inexcusable | Jurisprudence commentée
Civ. 2e, 12 février 2015, n° 13-26.133 Les faits Un salarié est victime d'un accident du travail pris en charge, à ce titre, par la caisse d'assurance maladie...
Site : http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : tribunal affaire securite sociale accident travail faute inexcusable / tribunal des affaires de securite sociale nanterre / tribunal des affaires de securite sociale jurisprudence / tribunal affaire securite sociale accident travail / tribunal des affaires de securite sociale lyon
Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale
PertinenceAvant 1960, la formation des futurs cadres de direction - appelés agents de direction et agents comptables - des organismes de sécurité sociale était assurée par le Cours supérieur de l'école nationale de sécurité sociale (rattaché à la Fédération Nationale des Organismes de Sécurité Sociale et à l'Union Nationale des Caisses d'Allocations Familiales).
Par décret du 12 mai 1960, est créé à Paris le CESSS, Centre d'Etudes Supérieures de Sécurité Sociale. Cette école est chargée de la formation et du...
Site : http://www.memoiredutravailalasecuritesociale.org
Thèmes liés : union nationale des caisse de securite sociale / caisse nationale de securite sociale / organismes de securite sociale etudiante / organismes de securite sociale / centre securite sociale paris
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
PertinenceTechnicien(ne)s forestier(e)s Développement forestier
Le CNPF délégation Auvergne Rhône Alpes propose un poste CDD de 7 mois à partir 1er juin 2017 pour un profil de technicien(ne)s forestier(e)s. Nature de l'activité Stratégie locale de développement forestier du type Plan Local d'Actions...
Publiée le : 10/05/2017
Le CNPF délégation Auvergne Rhône Alpes propose deux postes CDD de 7...
Site : http://cefa26.org
Thèmes liés : offre d'emploi d'agent de securite en rhone alpes / recherche emploi d'agent de securite incendie / recherche emploi d'agent de securite / offres d'emploi agent de securite aix en provence / recherche d'emploi agent de securite aquitaine
Formation SSIAP 1 - ISCG Entreprise
PertinenceModule complémentaire SSIAP 1
Formation SSIAP 1
Le SSIAP est le diplôme des personnels de service de sécurité incendie et assistance aux personnes SSIAP, sont indispensables dans certains ERP (etablissements Recevant du Public), et dans les immeubles de Grande Hauteur IGH. Prévention et protection contre les incendies, intervention et assistance aux personnes. L'agent de sécurité est titulaire du SSIAP 1.
Descriptif de la...
Site : http://www.iscg-entreprise.fr
Thèmes liés : formation agent de securite incendie ssiap / formation agent de securite incendie / formation d agent de securite / agent securite incendie / cours d agent de securite
La réforme de la protection des majeurs: un bilan d'étape ...
Pertinence1Pour les seules mesures d'accompagnement judiciaire (MAJ).
Source : réponses au questionnaire budgétaire adressé par le rapporteur spécial de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »
B. UNE HYPOTHÈSE ENCORE À CONFIRMER : UN NOMBRE ÉLEVÉ DE MESURES NON JUSTIFIÉES
Le projet de loi a largement été construit autour du postulat selon lequel trop de mesures...
Date: 2012-08-23 15:15:45
Site : senat.frThèmes liés : rapport securite sociale 2010 cour des comptes / rapport cour des comptes securite sociale / cour des comptes securite sociale / medecin conseil securite sociale demande d'informations / ministere de l emploi et de la securite sociale
Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
PertinenceChapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
LA SÉCURITÉ, LA SANTÉ ET LE MANAGEMENT
LES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE BÂTIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS
James L. Weeks
Les travailleurs de cette branche d’activité — qui englobe le bâtiment et les travaux publics de même que le génie civil et que l’on désigne parfois sous l’appellation d’industrie de la construction —...
Date: 2009-10-22 21:15:22
Site : http://www.ilocis.orgThèmes liés : sante et securite au travail gouvernement canada / securite systeme d'information sante / responsable de systeme de management integre qualite securite environnement / systeme management integre qualite securite environnement / cours sante et securite generale sur les chantiers de construction
Offre d'emploi Agent de sécurité - Industries - Alger ...
Pertinence- Présentation périodique de l'activité de sécurité
- Vérification du matériel anti-incendie
- Dispense, à la demande de sa hiérarchie, de cours de secourisme aux gardiens
- Accueil et orientation des visiteurs
- Enregistrement des mouvements des visiteurs
- Vérification quotidienne des mesures internes de sécurité
- Gestion des systèmes d'alarme...
Date: 2017-05-13 03:21:46
Site : https://www.emploitic.comThèmes liés : offre d'emploi agent de securite incendie / offre d emploi pour agent de securite incendie / emploi d'agent de securite incendie / offres d'emploi agent de securite / offres d emploi d agent de securite
LIBAN. CODE DSECURITE SOCIALE, DECRET No. 13955 du 26 ...
PertinenceLIVRE I- ADMINISTRATION ET CHAMP D'APPLICATION
TITRE 1- CAISSE NATIONALE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE ORGANISATION ADMINISTRATIVE
Article 1er
1 - II est créé une Caisse Nationale de la Sécurité Sociale, désignée dans le présent Code par le terme "Caisse". Elle est chargée de la gestion de l'ensemble du régime de la Sécurité Sociale et de ses diverses branches.
2 - La Caisse est une...
Site : http://www.ilo.org
Thèmes liés : association d'aide aux victimes d'accidents du travail / association d'aide aux victimes de maladies professionnelles / aide aux victimes d'accident de travail / association aide aux victimes d'accident du travail / allocations familiales code securite sociale
Prévenir et gérer le risque terroriste en entreprise ...
PertinencePrévenir et gérer le risque terroriste en entreprise
par Suzanne Seran
Les attentats du 7 janvier 2015 et du 13 novembre 2015 ont confronté les entreprises à une problématique dont elles semblaient jusque-là préservées sur le sol français : la gestion du risque terroriste. Le 18 novembre 2015, le Medef créait ainsi un groupe de travail sur la sécurité des entreprises et des...
Site : http://rhexpat-avocats.com
Thèmes liés : ministere de l emploi et de la securite sociale / securite de l emploi en france / aide aux victimes d'accident de travail / aide aux victimes d accident du travail / plan particulier de securite et de protection de la sante
Trouver sa formation par commission ... - Agent-de-securite.ca
PertinenceTrouver sa formation par commission scolaire
Commission scolaire des Chênes
par la Commission scolaire des Chênes
Adresse postale :
457, rue des Écoles, C.P. 846
Drummondville, (Québec)
CFP Paul-Rousseau, Véhicules lourds (stationnement gratuit)
220, boul. Industriel
CALENDRIERS DES SESSIONS (formation de 70 heures) :
Notez que les dates de cours peuvent être modifiées sans...
Date: 2017-05-13 02:58:21
Site : http://agentdesecurite.caThèmes liés : formation d agent de securite / recherche d'emploi agent de securite gardiennage / demande d'emploi agent de securite / demande d emploi agent de securite / commission scolaire agent securite
Qu’est-ce que l’obligation de conseil? | La Jaune et la Rouge
PertinenceInformation, conseil et résultat
Le domaine de la construction connaît de nombreuses illustrations de l'obligation de conseil que l'architecte, les maîtres d'oeuvre et les entrepreneurs doivent, avant tout, au maître de l'ouvrage. L'obligation de conseil porte sur tous les aspects de la construction, qu'il s'agisse des risques du sol, de la réglementation applicable, de la conception de...
Site : http://www.lajauneetlarouge.com
Thèmes liés : cours d agent de securite / societe d agent de securite
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
Pertinence· Avoir une expérience en gestion des projets serais un atout;
COMPETENCES :
· Minimum Bac +3(licence, DTS) en Gestion des Ressources Humaines, Droit, administration ou tout autre domaine similaire.
· 1 an d'expérience dans un poste similaire exigé dans une organisation non gouvernementale ;
· ...
Site : http://www.malipages.com
Thèmes liés : formation responsable securite systeme d'information / securite systeme d'information sante / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / politique de securite d'un systeme d'information / securite reseau systeme d information comptable
risques naturels et technologiques - Larousse.fr
PertinenceCachemire (octobre 2005)
6 milliards
* Il s'agit du coût des dommages assurés. Le coût économique global des catastrophes est parfois cinq ou six fois supérieur.
Les risques naturels
Le Perbuatan, Indonésie
La notion de risque naturel se distingue de celle de phénomène naturel. Les phénomènes naturels peuvent être de nature atmosphérique (froid, chaleur, orages violents,...
Site : http://www.larousse.fr
Thèmes liés : indemnisation des victimes d accidents medicaux / indemnisation des victimes de catastrophes naturelles / victimes d accidents de la route en france / service d'indemnisation des victimes / service d indemnisation des victimes
Offres d'emploi Formation HSE - Maroc | Optioncarriere.ma
PertinenceOffres d'emploi Formation HSE - Maroc
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Technicien Hygiène Sécurité Environnement (HSE)
TECTRA CASA BOURGOGNE - RECRUTEMENT - Casablanca
poste de travail. Profil recherché pour le poste : Technicien Hygiène Sécurité Environnement (HSE) Profil : De formation Bac+2 en BTS/DUT...Poste proposé : Technicien Hygiène Sécurité Environnement (HSE) Nous recrutons pour le compte de notre client spécialisé dans l'industrie...
HSE Country Manager
THYSSENKRUPP INDUSTRIAL SOLUTIONS - Casablanca
Site : http://www.optioncarriere.ma
Thèmes liés : formation d agent de securite / offre d'emploi agent de securite incendie / offre d emploi pour agent de securite incendie / offres d'emploi agent de securite / offres d emploi d agent de securite
CDG 40 - La pension invalidité (CPAM)
PertinenceLa gestion des inaptitudes
La pension invalidité (CPAM)
La pension d'invalidité concerne les agents titulaires et stagiaires relevant de l'IRCANTEC et les agents contractuels de droit public. Elle a pour objet de compenser la perte de salaire qui résulte de la réduction de la capacité de travail suite à une maladie ou à un accident d'origine non professionnelle. La pension...
Site : https://www.cdg40.fr
Thèmes liés : demande pension d'invalidite securite sociale / pension d'invalidite code de la securite sociale / pension d'invalidite de la securite sociale / pension d invalidite de la securite sociale / pension invalidite securite sociale retraite
IESAS (France)
PertinenceNotre association a pour objet de rassembler tous les acteurs du secteur privé et de la puissance publique en charge de hautes responsabilités dans le domaine de la sûreté et de la sécurité.
L'institut qui a été crée en juillet 1997 réunit déjà un grand nombre de membres très diversifiés : des responsables de la sécurité de très grandes entreprises, des officiers supérieurs de...
Date: 2017-02-05 15:59:14
Site : http://www.esas-institute.comThèmes liés : formation dirigeant d'entreprise de securite privee en france / nombre d'entreprise de securite privee en france / union des entreprise de securite privee / france securite surete privee / entreprise de securite privee en ile de france
Devenir Policier Municipal 2017 : concours, salaire, missions
PertinencePoliciers Municipaux en service.
1. Que fait le Policier Municipal : missions, tâches et fonctions :
Les missions du policier municipal sont variées et changeantes car elles dépendent du maire, qui en fixe les limites. Le policier travaille généralement en binôme avec un autre policier, pour des questions de sécurité.
De manière générale, les missions de l'agent de police municipale...
Site : http://www.police-nationale.net
Thèmes liés : offres d'emploi agent de securite / offres d emploi d agent de securite / offre d emploi agent de securite / lettre de demande d'emploi agent de securite / demande d'emploi agent de securite
Sécurité civile en France — Wikipédia
PertinenceOrganisation de la Sécurité civile[ modifier | modifier le code ]
La Sécurité civile est divisée en deux échelons :
l'échelon national : la direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) ;
l'échelon territorial : les sapeurs-pompiers .
Les sapeurs-pompiers (volontaires et professionnels) sont rattachés aux services départementaux d'incendie et de...
Date: 2017-05-07 16:21:19
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : direction generale de la securite civile et des crises / direction generale de la securite civile et de la gestion des crises / direction generale de la securite civile / securite civile en france organisation et missions / organisation de la securite civile en france
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Pertinence2. Droits de la personne gardée à vue
2.1. Notification des droits
Si la loi du 15 juin 2000 a accordé de nouveaux droits à la personne gardée à vue ou a renforcé certains des droits existants, elle n'a pas modifié l'obligation résultant des dispositions de l'article 63-1, selon lesquelles la notification des droits à la personne...
Date: 2007-03-13 17:29:17
Site : http://www.justice.gouv.frThèmes liés : droit des victimes d'infractions penales / droit des victimes d'actes criminels / droit des victimes procedure penale / lettre de demande d'emploi agent de securite / droit des victimes avocat
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
PertinenceQue signifient « concours externe, interne et 3ème concours (ou concours de 3ème voie) » ?
Il existe 3 types de concours :
o Les concours externes sont ouverts aux candidats possédant un niveau de diplôme déterminé :
- Catégorie A : niveau licence minimum (bac + 3 ou plus).
- Catégorie B : niveau baccalauréat ou bac + 2.
- Catégorie C : niveau inférieur au baccalauréat...
Site : http://www.cdg13.com
Thèmes liés : offre d'emplois agent de securite var / offres d'emplois agent de securite incendie / offres d'emplois agent de securite / offre d'emplois agent de securite paris / recherche emplois d agent de securite
Effacement du TAJ : de nouveaux espoirs (Carte ...
PertinenceEffacement du TAJ : de nouveaux espoirs (Carte professionnelle pour les agents de sécurité)
16 Décembre 2015 , Rédigé par 83-629 Publié dans #cnaps
Par Maître Vincent Luchez Luchez-Avocats.fr
Deux décisions de justice récentes permettent de fonder des espoirs nouveaux au bénéfice des futurs agents de sécurité désireux de...
Site : http://www.83-629.fr
Thèmes liés : cours d agent de securite
Formation et information. Formation et information ...
PertinenceCe qu'il faut retenir (rubrique sélectionnée)
Formation et information
La formation, l'information et la mise à disposition des instructions nécessaires au poste de travail figurent parmi les 9 principes généraux de prévention. Outre qu'elle constitue une obligation légale, la formation fait partie intégrante de la politique prévention de l'entreprise. Ces actions concernent tous les...
Date: 2017-05-13 03:51:33
Site : http://www.inrs.frThèmes liés : formation d agent de securite / formation agent securite travail / code de la securite sociale accident du travail / formation agent de prevention et de securite / demande d'emploi agent de securite
Agent de surveillance en sécurité privée Béziers ASP CQP
PertinencePROFILS-QUALITES REQUISES
Capacité à retranscrire des anomalies sur une main courante
Extrait de casier judiciaire vierge n°3
140H de formation comprenant l'examen
Sur le site d'EURO SECURI MED Institut ou en entreprise
L'aptitude à observer un devoir de réserve et de confidentialité des informations recueillis,
Le souci de rendre compte à sa hiérarchie et de proposer éventuellement une amélioration pour éviter le retour d'un incident.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES
Parcours de ronde avec gestion...
Site : http://www.eurosecurimed.com
Thèmes liés : formation d agent de securite et de surveillance / formation d agent de securite / cours d agent de securite / formation agent securite et surveillance / surveillance securite privee
Les catégories actives : quelle réponse à la pénibilité ...
PertinenceSource : rapport sur les retraites de la fonction publique annexé au projet de loi de finances pour 2014
Enfin, il convient de préciser que certains fonctionnaires actifs perçoivent des avantages indemnitaires particuliers comptabilisés dans l'assiette des cotisations salariales et donc ouvrant des droits à pension, comme par exemple l'indemnité de sujétions spéciales...
Date: 2014-07-22 15:12:46
Site : senat.frThèmes liés : cotisation securite sociale fonction publique territoriale / caisse securite sociale fonction publique hospitaliere / securite sociale retraite fonction publique / cotisation securite sociale fonction publique / securite sociale fonction publique
Incendie sur le lieu de travail. Évacuation, intervention ...
PertinenceIncendie sur le lieu de travail
Évacuation, intervention et consignes de sécurité (rubrique sélectionnée)
Évacuation, intervention et consignes de sécurité
La prévention du risque d'incendie s'inscrit dans la démarche globale de prévention des risques. Elle consiste à supprimer les causes de déclenchement d'un incendie et à mettre en place des mesures permettant de limiter...
Date: 2017-05-13 03:34:25
Site : http://www.inrs.frThèmes liés : emploi d'agent de securite incendie / cours d agent de securite / formation d agent de securite / emploi d'agent de securite / emploi d agent de securite
Site du Comité régional d'histoire de la Sécurité sociale ...
PertinenceContentieux
Qui Sommes nous ?
Créé à l'initiative du Comité régional d'histoire de la Sécurité sociale de Bourgogne Franche-Comté (association loi 1901), ce site se donne pour objectif de rendre accessible au plus grand nombre des témoignages et des documents pour éclairer les différentes facettes du travail à la Sécurité sociale et ses évolutions au cours des 70 dernières années. Il s'adresse à un large public: les agents de la...
Site : http://memoiredutravailalasecuritesociale.org
Thèmes liés : histoire de la securite sociale / organismes de securite sociale etudiante / centre se securite sociale / securite sociale du travail / organismes de securite sociale
La télétransmission des actes (maj 24 février 2015 ...
Pertinence> Respecter les règles juridiques en vigueur - La télétransmission des actes
La télétransmission des actes (maj 24 février 2015)
L'essentiel
ACTES, qui signifie « Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé », désigne à la fois le projet tendant à dématérialiser la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et budgétaire. La télétransmission présente les mêmes...
Date: 2017-05-13 01:04:01
Site : http://www.collectivites-locales.gouv.frThèmes liés : formation responsable securite systeme d'information / securite systeme d'information pdf / securite du systeme d information / systeme de gestion de la securite de l information / responsable securite systeme information
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...
PertinenceUnion de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le logotype actuel des Urssaf.
En France , les Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales, constituent un réseau d'organismes privés avec une mission de service public...
Date: 2017-04-28 07:31:19
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cotisation securite sociale regime general / code securite sociale regime general / retraite de base des salaries du regime general de securite sociale / caisse retraite regime general securite sociale / caisse securite sociale regime general
Bulletin Officiel de l'Education Nationale - hors série N ...
Pertinence- à la nature et aux conditions des activités pratiquées,
selon les indications données par la présente circulaire.
La demande d'autorisation est constituée d'un dossier comprenant :
- la demande d'autorisation annexe 1 ou annexe 1 bis pour une sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée,
ou la demande d'autorisation annexe 2 pour une sortie scolaire avec nuitée(s),
Date: 2016-06-21 14:52:01
Site : http://www.education.gouv.frThèmes liés : securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire / centre d'education et de securite routiere / centre d education et de securite routiere / demande d'emploi agent de securite
Conception d'un programme d'ÉPI efficace : Réponses SST
PertinenceConception d'un programme d'ÉPI efficace
TOUT FERMER
Qu'est-ce que l'équipement de protection individuelle (ÉPI)?
Il s'agit d'équipement que portent les travailleurs pour réduire au minimum leur exposition à certains risques professionnels. On compte parmi ces équipements les appareils respiratoires, les gants, les tabliers, les amortisseurs de chute, les combinaisons complètes, ainsi que...
Site : cchst.ca
Thèmes liés : entreprise entretien equipement protection individuel securite / formation d agent de securite et de surveillance / modele demande d'emploi agent de securite / formation d agent de securite / demande d'emploi agent de securite
Fonction publique territoriale : congés maladies ...
Pertinencepoliomyélite,
déficit immunitaire grave et acquis
Pour bénéficier d'un CLD, il faut avoir épuisé la période rémunéré à plein traitement d'un CLM c'est à dire 1 an.
Un agent porteur d'un cancer n'est pas placé d'emblée en CLD, mais d'abord en CLM puis ensuite en CLD
L'année de CLM sera déduite.
Un agent peut bénéficier de 1 an de CLM et 4 ans de CLD au maximum.
1 seul CLD est...
Site : http://www.atousante.com
Thèmes liés : indemnisation securite sociale mi temps therapeutique / conge longue maladie securite sociale droit prive / caisse securite sociale fonction publique hospitaliere / securite sociale retraite fonction publique / tableaux maladie professionnelle securite sociale
Maladies professionnelles, maladies contractées en service ...
PertinenceSystème mixte pour la réparation des pathologies professionnelles des fonctionnaires
Un fonctionnaire de la fonction publique hospitalière, victime d'une maladie professionnelle, doit souscrire une déclaration. Il doit apporter la preuve de la matérialité des faits et la preuve qu' il existe un lien de cause à effet entre la maladie présentée et l'activité professionnelle...
Site : http://www.atousante.com
Thèmes liés : reconnaissance maladie professionnelle securite sociale / declaration maladie professionnelle securite sociale / definition maladie professionnelle securite sociale / maladie professionnelle reconnu securite sociale / maladie professionnelle remboursement securite sociale
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
PertinenceLIVRE III : REPRÉSENTATION DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES
Article 157 (nouveau) :
Il est institué dans chaque entreprise régie par les dispositions du présent Code et employant au moins quarante travailleurs permanents, une structure consultative dénommée "commission consultative d'entreprise".
Article 158 (nouveau) :
La commission consultative d'entreprise est composée d'une ...
Site : http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : controle securite sociale arret maladie a la demande de l'employeur / article du code de la securite sociale / commission d'aide aux victimes d'infraction / ministere de l emploi et de la securite sociale / medecin conseil securite sociale demande d'informations
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
PertinenceMinistère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50...
Site : http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : controle securite sociale arret maladie a la demande de l'employeur / formation agent securite travail / exemple contrat de travail agent de securite / contrat de travail cdi agent de securite / formation d agent de securite et de surveillance
T16 | ONEM
PertinenceREMARQUE IMPORTANTE !
À la suite de la 6ème réforme de l'Etat, la réglementation et le paiement des allocations d'interruption de carrière des membres du personnel des administrations et des services publics qui dépendent de l'Autorité flamande sont régionalisés à partir du 2 septembre 2016.
En conséquence, si vous faites partie d'une administration ou d'un service public...
Date: 2017-05-13 00:29:12
Site : http://www.onem.beThèmes liés : site du portail du service public de la securite sociale / montant maximum retraite regime general securite sociale / montant retraite regime general securite sociale / calcul retraite regime general securite sociale / caisse retraite regime general securite sociale
