Convocation par le médecin conseil de la sécurité sociale ...

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« le médecin sécu peut faie une prise de sang ? »

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Date: 2017-05-12 22:41:30
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Mutuelle PRO BTP : Tarif - Remboursement - Avis

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Dominique Le 21 janvier 2017 à 15 h 47 min

Pourquoi après un avc je paye ma mutuelle plus cher au lieu de 29 euros 40 maintenant que je suis...

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UNEO Mutuelle : Les Offres groupe-uneo.fr et Remboursement

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roger Le 12 janvier 2017 à 8 h 54 min

Bonjour Monsieur Madame

J' ai l'honneur de vous demander de bien vouloir me dire comment me procurer le...

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MENH1525845N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Accueil  >  Le Bulletin officiel  >  2015  >  spécial n°9 du 12 novembre 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

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Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...

Une question?

 RAPPEL : A l'intention des Chefs d'Etablissement

Depuis 2005 si vos salaires cumulés (Etat-OGEC) dépassent le plafond de la SS (2516 EUR/mois brut en 2005- 3218 EUR brut/mois  en 2016) vous avez payé trop de charges sociales "retraite"... pour rien,  interrogez-nous, nous vous donnerons les démarches à effectuer pour vous faire rembourser le trop versé et ça marche, la...

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Site : http://retraiteenseignementprive.com

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Pourquoi la Sécu est dans le rouge depuis des décennies

La Sécurité Sociale a été créé le 2 Novembre 1945 à l'initiative du Général de Gaulle sur proposition de Pierre Laroque sous forme d'un dispositif de droits et de devoirs. Elle est devenue paritaire en 1967. La Commission des comptes a été mise en place le 27 mars 1979.

Dès les années 70, des prémices de déficits commençaient à se faire sentir surtout dus aux transferts de...

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Site : http://www.economiematin.fr

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La rupture conventionnelle : n’oubliez pas le délai de ...

Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox

marie [Visiteur], le 14/06/2015 à 17:02

Bonjour maitre. Je vous explique je suis salariee d une societe de garde d enfant. Mon directeur s agence veut faire une rupture conventionnelle seulement je n aurai que 300 euros d indiminises de licenciement avec 28 jour de conges payer non prit. Combien de carence doit je calculer? Et dans...

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Site internet de la CARMF

Création de la CARMF par décret.

Institution des régimes de base (RB) et complémentaire vieillesse (RCV).

Élection et installation du premier Conseil d'administration.

Réunion de la première Assemblée générale des délégués.

Entrée en vigueur du régime invalidité-décès (ID). Constitution d'un fonds d'action sociale (FAS).

Institution d'un 3e régime de...

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Site : http://www.carmf.fr

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Nouveaux tarifs, nouvelles règles: voici tout ce qui ...

Comme chaque premier du mois, de nouvelles mesures entrent en vigueur. En comme chaque début d'année, ces nouveautés se comptent par dizaines. RTLINFO les a compilées pour vous dans cet article.

Hausses de tarifs, nouveautés en matière de fiscalité, de gestion des déchets, de stationnement... les changements sont nombreux en ce début d'année 2017. Voici les principales mesures qui sont...

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Site : http://www.rtl.be

Thèmes liés : cotisation securite sociale regime general / l. 500 de la securite sociale / cotisation securite sociale fonction publique / cotisation sociale securite sociale / cotisations securite sociale

Article Economie - Dépense publique : l'état d'alerte ...

En 2005, Thierry Breton, alors ministre de l'économie commandait une étude sur l'évolution de la dette en France. Le rapport rédigé par une commission dirigée par Michel Pébereau dressait un état des lieux inquiétant et donnait un certain nombre de préconisations. Douze ans après, à la veille de l'élection présidentielle, Michel Pébereau récidive en publiant le rapport :...

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Site : http://www.haoui.com

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale / projet de loi de financement de la securite sociale rectificative 2014 / projet de loi de financement de la securite sociale 2014 conseil constitutionnel / loi de financement de la securite sociale 2017 / projet de loi de financement de la securite sociale 2014 senat

N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2013

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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Classification 2015 pour le personnel de la SECU - le ...

Accueil du site > 01 - Nos Professions > Sécurité Sociale > Classification 2015 pour le personnel de la SECU

Classification 2015 pour le personnel de la SECU

20 mois de négociation et une minable classification , qui en dit long sur le dialogue sociale à la SECU

mardi 25 novembre 2014

Vous êtes plus 37.000 internautes à avoir consulté cet article.

Toujours plus nombreux, merci pour votre...

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Date: 2017-05-13 00:00:11
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Actualité sociale 2015 - ELEGIA | Organisme de formation ...

Découvrez le site dédié à l'événement : www.actualite-sociale.fr

Présidents de séance

Christophe RADE, Professeur à la Faculté de droit de bordeaux

Paul-Henri ANTONMATTEI, Professeur à l'Université Montpellier I,  Avocat associé, Barthélémy Avocats

Intervenants

Philippe FLORES, Conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation

Jean-Guy HUGLO, Conseiller à la chambre...

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Site : http://www.elegia.fr

Thèmes liés : cours droit de la securite sociale / legislation droit travail securite sociale / droit securite sociale apres rupture conventionnelle / cours de securite sociale / formation droit securite sociale

REVERSO, le régime de retraite à cotisations définies ...

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Présentation au sujet: "REVERSO, le régime de retraite à cotisations définies « Article 83 » pour les cadres et assimilés Présentation DRH Groupe - Rémunérations et avantages."-- Transcription de la présentation:

1 REVERSO, le régime de retraite à cotisations définies « Article 83 » pour les cadres et assimilés

Présentation DRH...

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T141 | ONEM

REMARQUE IMPORTANTE AVANT DE LIRE LA SUITE

Les informations contenues dans cette feuille info sont fondées sur la réglementation qui était en vigueur avant le 01.01.2015 (appelée ci-après « ancienne réglementation »).

Cette ancienne réglementation continue à s'appliquer dans plusieurs situations.  Elle reste en vigueur pour:

les demandes de prolongation d'un crédit-temps fin de...

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Date: 2017-05-13 02:44:06
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