CNSS : Les nouvelles mesures du régime de sécurité sociale
PertinenceLe régime de sécurité sociale de la CNSS était au cœur de la première édition de "Meet the experts by Britcham", tenue, mardi à Casablanca.
Par : LesInspirations ÉCO
Thèmes liés : regime securite sociale
ONG FAMM-AFRIK , SECURITE SOCIALE AFRICAINE
PertinenceSous la Houlette et le Partenariat de l’Etat, l’ONG de Droit Américain FAMM – AFRIK entend Apporter sa pierre à contribution à l’Œuvre de Construction Nationale d’un Edifice Social convenable, susceptible de desservir chaque citoyen sénégalais, sans distinction aucune, ni d’appartenance socioprofessionnelle ou religieuse, encore moins de Classe Sociale, en effectuant, avec le concours, Suivi & Evaluation, Surveillance et le Contrôle de l’Etat, une “ Mission de Service...
Par : Sinapps pw
Thèmes liés : regime securite sociale
70 ans du Régime Général de la Sécurité Sociale (18 mai 2016) - 3/3
PertinenceCette conférence a été organisée le 18 mai 2016 à l'occasion du 70ième anniversaire de l'instauration du régime général de la Sécurité Sociale. Elle s'est déroulée sur la base de trois interventions (Jean-François Naton, Bernard Friot et Jean-Jacques Cassar) suivies chacune de questions-réponses avec le public.
Cette conférence s'est tenue à l'Espace des Associations, Place Garibaldi à Nice.
Par : Gorgo Treize
Thèmes liés : securite sociale regime general
Initiation au droit social | Ebook
PertinenceGet your free audio book:
http://dlfa.us/f/b01935nqxa
Le but de cet ouvrage est de procurer une culture générale à ceux qui sont concernés par le droit social et ne sont pas juristes en leur proposant une initiation :au droit collectif et individuel du travail : organisations syndicales, conventions collectives, commissions paritaires, conseils d'entreprise, règles relatives à la formation, l'exécution et la fin du contrat de travail ;au droit de la sécurité sociale : brève...
Par : Keneth Brumfield
Thèmes liés : droit securite sociale fin de droit / regime general de la securite sociale / assurance securite sociale
Projet de loi de finance de la sécurité sociale - Séance (08/11/2010)
PertinenceCet après-midi, les sénateurs entament l'examen du projet de loi de finances de la sécurité sociale pour 2011. Un moment fort du travail législatif qui survient après l'adoption, dans la douleur, du texte portant réforme des retraites. Le texte définit les futures recettes et dépenses des différentes branches du régime de la sécurité sociale. Avec, en ligne de mire cette année, la réduction du déficit public qui doit passer de 30 à 21, 4 milliards d'euros....
Retrouvez toute...
Par : Public Sénat
Thèmes liés : projet loi de financement de la securite sociale
Jean-Pierre Door - Réforme du régime de la sécurité sociale
PertinenceQuestion de Jean-Pierre Door, Député du Loiret, au sujet de la réforme du régime de la sécurité sociale (QAG - 22 janvier 2014).
Plus d'informations sur http://www.u-m-p.org
Par : Chaine UMP
Thèmes liés : regime securite sociale
La condition d'ancienneté est-elle remise en cause par la lettre circulaire ACOSS ?
PertinenceMaître MILLET-URSIN, Avocat Associé au Cabinet FROMENT BRIENS, spécialisé en droit social, commente les apports de la nouvelle lettre circulaire ACOSS (Agence Centrale des Organismes de la Sécurité sociale) du 12 août 2015.
Votre entreprise peut avoir mentionné une condition d'ancienneté dans son acte de mise en place.
La lettre circulaire ACOSS du 12 août 2015 relative au caractère collectif et obligatoire conditionne l'exonération de cotisations de la Sécurité sociale et...
Par : APRIL Entreprise
Thèmes liés : agence centrale organisme securite sociale
QO : Michel Houel, Sénateur de la Seine-et-Marne : Sécurité sociale des élus
PertinenceLa loi du 17 décembre 2012 affilie les élus locaux au régime général de la sécurité sociale pour l'ensemble des risques (maladie, vieillesse, accident du travail, maladies professionnelles). De même les indemnités de fonction des élus n'ayant pas suspendu leur activité professionnelle sont assujetties aux cotisations sociales.
Michel Houel (Seine-et-Marne) s'étonne ; même s'il n'existe toujours pas de statut de l'élu, la loi considère le mandat comme une activité...
Par : groupe UMP Sénat
Thèmes liés : securite sociale regime local ou general / indemnite securite sociale maladie professionnelle
RSI - par easy Compta
PertinenceBeaucoup de chefs d'entreprise ou de futurs dirigeants se préoccupent à juste titre de leur statut social. Ils hésitent souvent entre 2 statuts : TNS ou salarié. Les premiers dépendent du RSI (régime social des indépendants) alors que les seconds comme les présidents de SAS ou les gérants minoritaires dépendent du régime général de la sécurité sociale.
easy Compta, société d'expertise comptable implantée à Lyon, vous propose des vidéos d'actualité fiscale, sociale,...
Par : easy Compta
Thèmes liés : securite sociale regime general
La Sécurité sociale : un modèle politique pour l’avenir ?
PertinenceLa Sécurité sociale : un modèle politique pour l’avenir ?
Conférence par Christine Jakse.
En 1946, la mise en place du régime général de la sécurité sociale sonne comme un coup de tonnerre dans le ciel du capitalisme français. Ce dernier, en effet, assiste pour la première fois de son histoire à la prise en main par les salariés d’une partie importante du PIB, pour la convertir en salaires et investissements socialisés.
Christine Jakse est chercheuse associée à l’IDHES...
Par : Réseau Salariat
Thèmes liés : cotisation securite sociale regime general / histoire de la securite sociale en france / assistance securite sociale
