Jean-Pierre BARBIER - Député de l'Isère
PertinenceIntervention de Jean-Pierre BARBIER - Député de l'Isère - en commission des affaires sociales à l'Assemblée nationale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 - Mercredi 18 juin 2014
Par : Jean-Pierre BARBIER BARBIER
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Intervention sur le projet de loi de finances rectificatives de la sécurité sociale
Pertinence30 juin 2014 - Intervention de Marion Maréchal-Le Pen sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
Par : Marion Maréchal-Le Pen
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1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture)
PertinenceIntervention d'Arnaud Viala sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 en nouvelle lecture.
Par : Arnaud Viala
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Intervention sur le Projet de loi de Financement de la Sécurité Sociale 2017
PertinencePar : Isabelle Le Callennec
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Budget sécurité sociale 2017 : le Sénat supprime la taxe sur les bénéfices des fournisseurs de tabac
PertinenceLe Sénat votera mardi le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017. La Haute Assemblée a largement modifié le texte de l'Assemblée nationale. Retour sur les modifications principales avant le vote.
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Par : Public Sénat
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Véronique Louwagie en Séance publique à l'Assemblée nationale - PLFSS 2013 Art 11.
PertinenceMadame le Député Véronique Louwagie intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 24 octobre 2012, à propos de l'équité des prélèvements sociaux des travailleurs indépendants - Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2013.
Par : Véronique LOUWAGIE
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Jean Lassalle : Financement de la sécurité sociale
PertinenceJean Lassalle s'exprime sur l'article 15 de la loi sur Financement de la sécurité sociale.
Par : Jean LASSALLE
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Groupe RRDP - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Pertinence21 octobre 2014 - Dominique Orliac intervient lors de la discussion générale portant sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Par : Députés Radicaux
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Jean Lassalle : Financement de la sécurité sociale (art.45)
PertinenceJean Lassalle s'exprime sur l'article 45 de la loi sur Financement de la sécurité sociale. Il défend le thermalisme et parle du tabac.
Par : Jean LASSALLE
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Groupe RRDP - Explication de vote sur le Projet de loi de finance de la sécurité sociale
Pertinence3 décembre 2013 - Dominique Orliac prononce son explication de vote sur le projet de loi de finance de la sécurité sociale pour 2014.
Par : Députés Radicaux
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