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revalorisation plafond securite sociale 2014
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VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
PertinenceAnnexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euThèmes liés : regime special securite sociale sncf / cotisation securite sociale vieillesse / regime securite sociale education nationale / securite sociale regime local ou general / cotisation securite sociale regime general
Augmentation du plafond de la sécurité sociale pour 2014 ...
PertinenceAugmentation du plafond de la sécurité sociale pour 2014 : quels changements en paye ?
13 décembre 2013
L'arrêté du 7 novembre 2013 (J.O. du 19 novembre) a procédé à une revalorisation du plafond mensuel de la sécurité sociale de 1,4% lui conférant une valeur mensuelle de 3 129 euros et une valeur annuelle de 37 548 euros. Comme chaque année, l'augmentation du plafond a une...
Site : http://www.svp.com
Thèmes liés : augmentation plafond securite sociale 2014 / plafond annuel securite sociale 2014 / plafond mensuel de la securite sociale / revalorisation plafond securite sociale 2014 / plafond annuel securite sociale pour calcul retraite
Plafond de la sécurité sociale 2014 - Bulletins de Paie 2017
PertinenceRevalorisation du plafond de la sécurité sociale de 1.4% en 2014
Le 1er janvier 2014, le plafond de la sécurité sociale est porté à :
37 548 EUR pour le plafond...
Site : http://bulletinspaie.com
Thèmes liés : revalorisation plafond securite sociale 2014 / plafond annuel securite sociale 2014 / revalorisation plafond securite sociale 2013 / plafond annuel securite sociale 2017 / revalorisation plafond securite sociale
Revalorisation du plafond annuel de la sécurité sociale ...
PertinenceLa commission des comptes de la sécurité sociale a publié dans son rapport du 29 septembre 2014 la revalorisation du plafond annuel de la sécurité...
Site : http://franceretraite.fr
Thèmes liés : revalorisation plafond securite sociale 2014 / plafond annuel securite sociale 2014 / revalorisation plafond securite sociale 2015 / plafond annuel securite sociale 2015 / rapport a la commission des comptes de la securite sociale
Le plafond horaire de la sécurité sociale en 2014
PertinenceLe plafond horaire de la sécurité sociale en 2014
Le plafond horaire de la sécurité sociale en 2014
Mis à jour le 27/02/2014
Comme chaque année, le plafond horaire de la sécurité sociale en 2014 a été revalorisé. Selon l'article L. 241-3 al. 1er du code de la Sécurité sociale, il peut être réévalué tous les semestres. Mais c'est...
Date: 2017-05-12 23:02:40
Site : https://www.l-expert-comptable.comThèmes liés : plafond horaire de la securite sociale / revalorisation plafond securite sociale 2014 / augmentation plafond securite sociale 2014 / a quoi sert le plafond securite sociale 2014 / evolution plafond securite sociale
Revalorisation du plafond mensuel de la Sécurité sociale ...
PertinenceAucun commentaire
Dans un document présenté le 26 septembre 2013 par la Commission des comptes de la Sécurité sociale, une revalorisation du plafond de Sécurité sociale est envisagée à hauteur de 1,40%. En l'état actuel des choses, le plafond annuel devrait donc être fixé à 37.548 EUR à compter du 1er janvier 2014.
Extrait du rapport de la Commission
Site : http://cassiopaie.com
Thèmes liés : revalorisation plafond securite sociale 2013 / revalorisation plafond securite sociale 2014 / revalorisation plafond securite sociale / rapport a la commission des comptes de la securite sociale / comptes de la securite sociale 2013
Plafond sécurité sociale 2015 - L'Express L'Entreprise
PertinenceDepuis le 1er janvier 2015, le nouveau Pass (Plafond annuel de la sécurité sociale) est de 38 040 euros.
Depuis le 1er janvier 2015, le Pass (Plafond annuel de la sécurité sociale) est fixé à 38 040 euros. Il s'applique à l'ensemble des rémunérations, y compris primes et gratifications, versées entre le 1er janvier 2015 et le 31 décembre 2015.
Le Plafond annuel de la sécurité sociale (Pass) sert de base de calcul à certaines cotisations sociales...
Site : http://lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : plafond annuel securite sociale 2015 / plafond annuel securite sociale 2014 / plafond annuel securite sociale pour calcul retraite / augmentation plafond securite sociale 2015 / revalorisation plafond securite sociale 2015
Plafond sécurité sociale 2016 - L'Express L'Entreprise
PertinenceAprès une hausse de 1,3% en 2015, le plafond annuel de la sécurité sociale (PASS) est revalorisé de 1,5% en 2016.
Dima Lagunov / The Noun Project
Comme chaque année, le plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS), servant de référence en matière sociale, est revalorisé. En 2016, le montant annuel s'élève à 38 616 euros.
Le 17 décembre 2015, l'arrêté portant fixation du plafond...
Site : http://lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : plafond annuel securite sociale 2015 / revalorisation plafond securite sociale 2015 / plafond annuel securite sociale pour calcul retraite / plafond annuel securite sociale 2014 / plafond mensuel securite sociale 2015
Cotisations sociales -Plafond de la sécurité sociale 2015 ...
PertinenceCet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
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À partir du 1er janvier 2015, le plafond de la sécurité sociale est revalorisé de 1,3 % par rapport au plafond 2014. C'est ce qu'indique un arrêté publié au Journal officiel du mardi 9 décembre 2014.
À partir du 1er janvier 2015, le plafond de la sécurité sociale est revalorisé de 1,3 % par rapport au plafond 2014. C'est ce qu'indique un arrêté publié au Journal officiel du mardi 9 décembre 2014.
Il est donc porté à :
38 040 euros en valeur...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : revalorisation plafond securite sociale 2015 / revalorisation plafond securite sociale 2014 / plafond mensuel securite sociale 2015 / plafond annuel securite sociale 2015 / revalorisation plafond securite sociale
Le plafond de la sécurité sociale en 2014
PertinenceLe plafond de la sécurité sociale en 2014
Le plafond de la sécurité sociale en 2014
Mis à jour le 06/01/2014
Le plafond de la sécurité sociale est une référence indispensable au calcul de certaines allocations, prestations et également gratifications de stage. Revalorisé chaque année en fonction de l'évolution des salaires, le plafond de la sécurité sociale pour 2014 est d'ores et...
Date: 2017-05-12 00:53:29
Site : https://www.l-expert-comptable.comThèmes liés : revalorisation plafond securite sociale 2014 / a quoi sert le plafond securite sociale 2014 / calcul plafond securite sociale / calcul de la retraite+plafond securite sociale / a quoi sert plafond securite sociale
Paie et revalorisation du plafond de la sécurité sociale
PertinenceRevalorisation du plafond de la sécurité sociale pour 2014 : quels changements au niveau de la paie ?
L'arrêté du 7 novembre 2013 (J.O. du 19 novembre) a procédé à une revalorisation du plafond mensuel de la sécurité sociale de 1,4% lui conférant une valeur mensuelle de 3 129 euros et une valeur annuelle de 37 548 euros. Comme chaque année, l'augmentation du plafond a une incidence en...
Date: 2017-05-12 23:06:10
Site : https://www.focus-emploi.comThèmes liés : revalorisation plafond securite sociale 2014 / augmentation plafond securite sociale 2014 / revalorisation plafond securite sociale 2013 / plafond annuel securite sociale 2014 / revalorisation plafond securite sociale
PMSS 2014 : revalorisation du plafond mensuel de la ...
PertinencePMSS 2014 : revalorisation du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
PMSS 2014 : revalorisation du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
Actualités le 16 janvier 2014 à 11 h 41 min par Marianne Le Gal
16 janvier 2014
Marianne Le Gal
Date de dernière mise à jour : le 16 janvier 2014 à 20 h 52 min
Chaque année le plafond mensuel de sécurité sociale (PMSS) est revalorisé. 2014...
Date: 2017-05-12 22:24:35
Site : http://www.quedesbonsplans.comThèmes liés : revalorisation plafond securite sociale 2014 / evolution plafond mensuel securite sociale / augmentation plafond securite sociale 2014 / plafond mensuel de la securite sociale / revalorisation plafond securite sociale 2013
Plafond, Sécurité sociale | Retraite - Le Particulier
PertinencePerco : l'épargne retraite des salariés d'une entreprise
il est fixé au quart du plafond annuel de la Sécurité sociale, soit 9 387 EUR en 2014. [...] Ce premier versement ne peut pas dépasser 1 % du plafond annuel de la Sécurité sociale (375 EUR en 2014). [...] Ce dernier est plafonné chaque année au triple de vos versements, sans pouvoir dépasser 16 % du plafond...
Site : http://droits.leparticulier.fr
Thèmes liés : plafond annuel securite sociale pour calcul retraite / plafond annuel securite sociale 2014 / plafond annuel securite sociale 2012 / plafond annuel securite sociale 2008 / plafond annuel securite sociale
dossier législatif du PLFSS 2014 - assemblee-nationale.fr
PertinencePrincipaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 09/10/13
La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
Le PLFSS pour 2014, qui a fait l'objet d'un avis des caisses...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale / projet de loi de financement de la securite sociale rectificative 2014 / deficit du regime general de la securite sociale 2014 / offre d'emploi de la caisse generale de securite sociale de la martinique / projet loi de financement de la securite sociale 2014
Dossier PLFSS 2017 sur le site de l ... - Assemblée nationale
PertinencePrincipaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 05/10/16
La ministre des affaires sociales et de la santé, la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes et le secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2017.
Ce PLFSS permet de...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : retraite de base des salaries du regime general de securite sociale / retraite de base du regime general de la securite sociale / caisse securite sociale regime general / caisse retraite regime general securite sociale / deficit du regime general de la securite sociale 2014
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
PertinenceAnnexe 6: Calendrier de montée en charge de l'information des actifs
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euThèmes liés : entreprise de securite a l'etranger / emploi d'agent de securite / emploi agent de securite a l'etranger / demande d'emploi agent de securite / allocations familiales code securite sociale
loi n° 2015-1702 de financement de la Sécurité sociale ...
PertinenceVous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016
LOI n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016
Version consolidée à la date du ...
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2017-656 du 27 avril 2017 relatif aux...
Site : https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : les comptes de la securite sociale. resultats 2013 / allocations familiales code securite sociale / projet de loi de financement de la securite sociale pour 2014 assurance vie / projet de loi de financement de la securite sociale pour 2014 texte / projet de loi de financement de la securite sociale rectificative 2014
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale pour 2014 assurance vie / projet de loi de financement de la securite sociale rectificative 2014 / projet de loi de financement de la securite sociale 2014 senat / projet de loi de financement de la securite sociale 2014 pdf / projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale
La retraite de base des exploitants agricoles -Retraite ...
PertinenceLa retraite de base des exploitants agricoles
Le monde agricole s'est doté depuis le XIXe siècle de ses propres institutions de sécurité sociale. Après la Deuxième Guerre mondiale, la Mutualité Sociale Agricole (MSA) a pris en charge l'ensemble de la protection sociale de l'ensemble des acteurs du monde agricole, exploitants et salariés.
Aujourd'hui, la MSA gère donc...
Site : http://www.la-retraite-en-clair.fr
Thèmes liés : retraite de base des salaries du regime general de securite sociale / retraite de base du regime general de la securite sociale / plafond retraite regime general securite sociale / montant maximum retraite regime general securite sociale / montant d une retraite de securite sociale
Régime de retraite de base : calcul de la retraite de base
PertinenceComment est calculée la retraite de base ? Consultez quels sont les trois éléments pris en compte dans son calcul (salaire moyen annuel, taux variable, durée de cotisation).
Comment est calculée la retraite de base ? Consultez quels sont les trois éléments pris en compte dans son calcul (salaire moyen annuel, taux variable, durée de cotisation).
Les pensions de...
Site : https://www.lcl.com
Thèmes liés : retraite de base des salaries du regime general de securite sociale / retraite de base du regime general de la securite sociale / montant maximum retraite regime general securite sociale / plafond annuel securite sociale pour calcul retraite / montant retraite regime general securite sociale
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : commission d'indemnisation des victimes de l'amiante / projet de loi de financement de la securite sociale pour 2014 assurance vie / projet de loi de financement de la securite sociale pour 2014 texte / projet de loi de financement de la securite sociale rectificative 2014 / projet de loi de financement de la securite sociale 2014 senat
Site internet de la CARMF
PertinenceCréation de la CARMF par décret.
Institution des régimes de base (RB) et complémentaire vieillesse (RCV).
Élection et installation du premier Conseil d'administration.
Réunion de la première Assemblée générale des délégués.
Entrée en vigueur du régime invalidité-décès (ID). Constitution d'un fonds d'action sociale (FAS).
Institution d'un 3e régime de...
Site : http://www.carmf.fr
Thèmes liés : retraite de base des salaries du regime general de securite sociale / retraite de base du regime general de la securite sociale / medecin conseil securite sociale demande d'informations / plafond retraite regime general securite sociale / caisse retraite regime general securite sociale
Dépenses publiques et déficit public – solde public ...
PertinenceLe contexte
Entre 2007 et 2012, la dette avait bondi à 600 milliards d'euros. En 2009, le déficit public a même atteint les 7,5 % du PIB. Depuis 2012, le déficit public a graduellement diminué, passant de -4,8 % à -4,0 % en 2013 et 2014.
La baisse du déficit public par la maîtrise des dépenses publiques doit se poursuivre, pour respecter les engagements européens (-3 % du PIB...
Date: 2017-05-12 07:25:25
Site : http://www.gouvernement.frThèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale pour 2014 assurance vie / deficit du regime general de la securite sociale 2014 / projet de loi de financement de la securite sociale 2014 pdf / projet de loi de financement de la securite sociale pour 2014 texte / projet loi de financement de la securite sociale 2014
Réponses aux questions de Documentissime
PertinenceBonjour Marie depuis 2ans avec un algérien,il a obtenu sa carte de résidence de 10ans et ma quitté 1mois après son obtention. Il m'a quitté alors que j'était enceinte(en soit mariage gris).mon enfant est née,il a été violent pendant notre vie commune une plainte est déposée seulement ce jour.aura t'il droit à conserver son titre de séjour et pourra t il eventuellement avoir un droit...
Site : http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : commission d'indemnisation des victimes de l'amiante / article 322 1 code securite sociale / article du code de la securite sociale / droit des victimes d'infractions penales / controle securite sociale arret maladie a la demande de l'employeur
REVERSO, le régime de retraite à cotisations définies ...
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PertinenceLe montant de la retraite de base du régime général se calcule selon votre salaire annuel moyen (SAM), le taux et la durée d'assurance acquise dans le régime général par rapport à la durée d'assurance requise pour chaque génération.
La formule est la suivante : SAM × taux × durée d'assurance acquise/durée d'assurance requise tous régimes confondus.
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Date: 2017-05-12 22:46:36
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Date: 2016-12-12 10:33:40
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Date: 2017-05-12 23:14:15
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