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medecin conseil securite sociale paris
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Réduction mammaire à Paris | Réduction des seins
PertinenceCette intervention chirurgicale n'est prise en charge par la sécurité sociale que lorsque le chirurgien enlève plus de 300 grammes par sein.
L'intervention peut apporter un vrai bénéfice fonctionnel sur les douleurs du dos ou du cou, ainsi qu'une reprise d'activités sportives.
Dans le cas contraire, la réduction mammaire devient une intervention de chirurgie esthétique, on parle de ptose...
Site : http://drderhy.com
Thèmes liés : prise en charge par la securite sociale pour reduction mammaire / reduction mammaire securite sociale / prise en charge par la securite sociale augmentation mammaire / prise en charge par la securite sociale / charges securite sociale
Temps de travail - Définition - dictionnaire-juridique.com
PertinenceTEMPS DE TRAVAIL DEFINITION
Définition de Temps de travail
Constitue un travail effectif, le temps pendant lequel le salarié est tenu de rester sur le lieu de travail dans des locaux déterminés imposés par l'employeur, peu important les conditions d'occupation de tels locaux, afin de répondre à toute nécessité d'intervention sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles....
Site : http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : plafond mensuel securite sociale 2015 chambre particuliere / duree indemnisation securite sociale accident du travail / controle securite sociale arret maladie a la demande de l'employeur / code de la securite sociale accident du travail / legislation droit travail securite sociale
PROTHESE PROVISOIRE IMMEDIATE APRES EXTRACTIONS DENTAIRES ...
PertinencePROTHESE PROVISOIRE IMMEDIATE APRES EXTRACTIONS DENTAIRES.
PROTHESE PROVISOIRE IMMEDIATE APRES EXTRACTIONS DENTAIRES.
Article remis à jour le 26/10/2016.
Prothèses provisoires immédiates après extractions.
Ne jamais rester sans dents après des extractions, voila un pari qui peut être tenu!
Il n'est plus question socialement, de laisser un patient(e) sans dents dans un secteur visible,...
Site : http://conseildentaire.com
Thèmes liés : medecin conseil securite sociale paris
S.O.S. Amiante : Jugements et jurisprudences pour les ...
PertinenceS.O.S. Amiante : Jugements et jurisprudences pour les victimes de l'amiante
Cette rubrique a pour but de vous préciser l'intérêt que vous pouvez avoir de faire appel de l'offre proposée par le F.I.V.A.
De même, vous pouvez contester un refus d'indemnisation de la part du FIVA devant le Cour D'Appel.
Cependant, il convient de bien connaître les jurisprudences ( les décisions ) des...
Site : http://www.victimes-amiante.org
Thèmes liés : commission d'indemnisation des victimes de l'amiante / indemnisation des victimes de l'amiante / commission d'indemnisation d'aide aux victimes / commission d indemnisation des victimes / montant d indemnisation des victimes
Droit du travail en France — Wikipédia
PertinenceLes normes du droit du travail français sont issues de sources internationales, nationales et professionnelles. La coexistence de ces différentes sources suppose une articulation particulière des normes, dont l'application peut varier selon les conditions d'emploi des salariés.
Les sources internationales comprennent en premier lieu les conventions de l' Organisation internationale du travail...
Date: 2017-05-11 23:49:52
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : legislation droit travail securite sociale / droit europeen de la securite sociale / jurisprudence droit de la securite sociale / cours droit de la securite sociale / droit communautaire de la securite sociale
