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financement de la securite sociale 2015
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Intervention sur le PLFSS 2016 - 20 Octobre 2015
PertinenceIntervention en discussion générale sur le Projet de loi de Financement de la Sécurité Sociale pour l'année 2016.
Par : Isabelle Le Callennec
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Groupe RRDP - PLFSS pour 2015 (Nouvelle lecture)
Pertinence24 novembre 2014 - Dominique Orliac intervient lors de la discussion générale sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 en nouvelle lecture
Par : Députés Radicaux
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Groupe RRDP - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Pertinence21 octobre 2014 - Stéphane Claireaux intervient lors de la discussion générale portant sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Par : Députés Radicaux
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Intervention sur la branche famille du PLFSS 2015 (nouvelle lecture)
PertinenceIntervention au Sénat le 27 novembre 2014 dans le cadre du débat - en nouvelle lecture - sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015, en particulier sur ce qui concerne la branche famille.
Par : Michelle Meunier
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PertinenceCampagne d'information sur le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et l'ordonnance n° 15-01 du 23 juillet 2015 de la loi de finances complémentaire pour l'année 2015
Par : DJEBALI CNAS
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Financement de la protection sociale : l'abstention des écologistes
PertinenceExplication de vote de Jean-Louis Roumégas au nom du groupe écologiste sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (1ère lecture)
Par : ÉCOLOdéputé-e-s
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Jean-Pierre BARBIER - Député de l'Isère - Assemblée nationale - 21 octobre 2014
PertinenceIntervention le mardi 21 octobre 2014, de Jean-Pierre BARBIER, député de l'Isère, lors de la présentation à l'Assemblée nationale, de la motion de renvoi en commission, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) 2015.
Par : Jean-Pierre BARBIER BARBIER
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Soutien à l'installation des médecins en montagne
PertinenceRetour sur le dispositif voté dans le cadre de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 - Commission des affaires sociales, 30 septembre 2015 - Rapport d'application de la LFSS 2015 - Plus d'infos sur http://www.bernadettelaclais.fr/
Par : Bernadette LACLAIS
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Intervention sur la branche famille du PLFSS 2015
PertinenceIntervention au Sénat le 10 novembre 2014 dans le cadre du débat sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015, en particulier sur ce qui concerne la branche famille.
Par : Michelle Meunier
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Interventions de Dominique Tian a l' assemblée nationale
PertinenceInterventions de Dominique Tian a l' assemblée nationale sur le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale 2015
Par : Christian Camisuli
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